Marque expirée - Marque en non vigueur

PASSEPORT BIENVENUE
CAISSE REGIONALE DE CREDIT MUTUEL DU SUD OUEST Société Anonyme Coopérative de crédit à capital variable

Numéro de dépôt :
3403597
Date de dépôt :
09/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2016
PASSEPORT BIENVENUE de CAISSE REGIONALE DE CREDIT MUTUEL DU SUD OUEST Coopérative de crédit à capital variable

Présentation de la marque PASSEPORT BIENVENUE

Déposée le 9 janvier 2006 par la Société Anonyme (SA) CAISSE REGIONALE DE CREDIT MUTUEL DU SUD OUEST Coopérative de crédit à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSEPORT BIENVENUE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAISSE REGIONALE DE CREDIT MUTUEL DU SUD OUEST Coopérative de crédit à capital variable domicilié(e) Siège Social : Avenue Antoine Becquerel,33608 PESSAC CEDEX - 33608 - France et immatriculée sous le numéro RCS 691 820 385 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian TOUZALIN CAISSE REGIONALE DU CREDIT MUTUEL DU SUD OUEST domicilié(e) Avenue Antoine Becquerel,33608 PESSAC CEDEX - 33608 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSEPORT BIENVENUE est expirée depuis le 9 janvier 2016.

CAISSE REGIONALE DE CREDIT MUTUEL DU SUD OUEST Coopérative de crédit à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : CREDIT MUTUEL SUD OUEST , CREDIT MUTUEL DU SUD OUEST


CAISSE REGIONALE DE CREDIT MUTUEL DU SUD OUEST Société Anonyme Coopérative de crédit à capital variable - Siège Social : Avenue Antoine Becquerel,33608 PESSAC CEDEX - 33608 - France - SIREN 691820385


Monsieur Christian TOUZALIN CAISSE REGIONALE DU CREDIT MUTUEL DU SUD OUEST - Avenue Antoine Becquerel,33608 PESSAC CEDEX - 33608 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-25

Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08

Assurances ; affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières.